L’activité boursière d’un particulier peut revêtir un caractère professionnel

Sont imposables dans la catégorie des bénéfices non commerciaux (et non dans celle des plus-values de cession de valeurs mobilières) les produits des opérations de bourse effectuées par un particulier dans des conditions analogues à celles qui caractérisent une activité exercée par une personne se livrant à titre professionnel à ce type d’opérations (CGI, article 92, 2).

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Un contribuable ayant réalisé un nombre important d’opérations sans intermédiaire et qui est intervenu sur le marché à terme d’options négociables doit être regardé comme ayant personnellement mis en  œuvre des moyens normalement réservés aux professionnels et qu’il n’a donc pas géré son patrimoine personnel à la manière d’un simple particulier. Si le fait que les gains réalisés sont supérieurs aux revenus professionnels du contribuable n’est pas en lui-même suffisant pour qualifier le contribuable d’opérateur ayant agi à titre professionnel, toutefois au cas particulier, compte tenu du fait que les opérations boursières représentaient au titre des deux années en cause 91% et 95% du total des revenus du contribuable, l’administration a pu en déduire que ce dernier n’a pu agir que dans des conditions analogues à celles de professionnels du secteur boursier.

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